Organisation
Les centres Hospitaliers de Narbonne; Port-la-Nouvelle et Lézignan-Corbières sont organisés en direction commune.
(Mise à jour le 23 février 2024)
Le Centre Hospitalier de Narbonne est structuré autour de sa direction générale en 7 pôles cliniques et médico-techniques.
(Mise à jour le 23 février 2024)
La gouvernance de l’hôpital est organisée autour de différentes instances de pilotage.
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- Le Conseil de surveillance
- Le Directoire
- La Commission médicale d’établissement (CME)
- Les Sous-Commissions de la CME (COGERI, CSTH, COMEDIMS, CLIN, CLAN, CLUD, EPP) médicale d’établissement (CME)
- Le Comité social d’établissement (CSE)
- La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique (CSIRMT)
- La Commission des usagers (CDU)
Le Conseil de surveillance
Le Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de Narbonne a pour mission de définir les orientations stratégiques et d’assurer le contrôle permanent de la gestion de l’établissement. Tous les membres du Conseil de surveillance sont nommés par l’Agence régionale de santé d’Occitanie. Son président est élu parmi les représentants des collectivités territoriales et les personnalités qualifiées. Le mandat des membres du conseil de surveillance et de son président est de 5 ans. Il est composé de 15 membres et comprend trois collèges où siègent : – Le Collège des élus- Monsieur Bertrand MALQUIER – Maire de la Ville de NARBONNE.
- Monsieur Henri MARTIN – Représentant de la Communauté d’agglomération du Grand Narbonne.
- Madame Catherine GOUIRY – Représentante de la Communauté d’agglomération du Grand Narbonne.
- Madame Hélène SANDRAGNE, représentant le Conseil Départemental de l’Aude.
- Monsieur Aldo GROTTI – représentant la Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT).
- Monsieur le Dr Matthias DURAND-ROGER – Représentant de la Commission Médicale d’Etablissement.
- Monsieur le Dr BOUDET – Représentant de la Commission Médicale d’Etablissement.
- Madame Dominique LORENZO-MACIAS – Représentante désigné par les organisations syndicales.
- Monsieur Frantz DELAGRANGE – désigné par les organisations syndicales.
- Monsieur Jean DANEY de MARCILLAC – Membre désigné par le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé (ARS).
- Monsieur le Dr Guy DHOMS, Membre désigné par le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé (ARS).
- Madame Alice AUVRAY, représentant la Ligue contre le cancer, en qualité de représentant des usagers désignés par le Préfet de l’Aude.
- Madame Paulette DELANNOY représentant l’association des paralysés de France, en qualité de représentant des usagers désignés par le Préfet de l’Aude.
- Monsieur Pierre GAILLARD – Personnalité qualifiée désignée par le Préfet de l’Aude
- Monsieur Didier JAFFRE – Directeur général de l’ARS
- Monsieur le Dr Laurent KOCNAR – Président du Comité d’éthique
- Monsieur Antoine BOURDON – Directeur de la Caisse d’Assurance maladie
- Monsieur le Dr Alain PERET – Vice-Président du directoire
- X (poste vacant, en cours de désignation) – Représentante des familles et des personnes accueillies en unité de soins de longue durée ou en EHPAD.
Délibérations du Conseil de surveillance
Retrouvez les délibérations du Conseil de surveillance dans la rubrique Décisions et délibérations.(Mise à jour en cours..)Le Directoire
Le directoire, conseille le directeur du Centre Hospitalier dans la gestion et la conduite de l’établissement. Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants. Le directoire est chargé de l’élaboration de la stratégie médicale et de la politique de gestion. Il est investi du pilotage de l’établissement, tant vis-à-vis des tutelles (contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens, état des prévisions de recettes et de dépenses…) qu’en interne (politique de contractualisation avec les pôles). Ce pilotage implique de :- Suivre l’application des politiques d’établissement (qualité – sécurité, accueil,
- gestion…),
- Fixer des objectifs aux pôles,
- Évaluer les résultats de leur mise en œuvre.
La Commission Médicale d’Etablissement (CME)
La composition de la CME a été renouvelée en décembre 2020 pour les collèges :- Responsables de Centre d’Activité Clinique
- Praticiens Hospitaliers
- Praticiens Contractuels
- Assistants
- Praticiens Attachés
- Sages-Femmes
- au Comité Technique d’Etablissement : le Dr Laurent KOCNAR
- au Conseil de Surveillance : le Dr Matthias DURAND ROGER / M. le Dr Nicolas BOUDET
- à la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique : le Dr Laurent KOCNAR
- au Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail : Mme le Dr Catherine DELNONDEDIEU
Les sous-commissions de la CME
- La COGERI (Commission Qualité et Gestion des Risques) a pour objet la coordination des dispositifs réglementaires mis en œuvre dans l’établissement et de l’ensemble des actions menées dans le cadre de la gestion des risques et de la qualité et de la sécurité des soins;
- La CSTH (Commission Sécurité Transfusionnelle et Hémovigilance) contribue à l’amélioration de la sécurité des patients transfusés en établissement de santé et veille à la mise en oeuvre des règles d’hémovigilance.
- La COMEDIMS (COmission des MEdicaments et Dispositifs Médicaux Stériles).
- Le CLIN (Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales) est compétent pour l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales.
- Le CLUD (Comité de LUtte contre la Douleur) a pour rôle l’organisation de la lutte contre la douleur.
- Le CLAN ( Comité de Liaison Alimentation Nutrition) est une structure de réflexion et de propositions pour l’organisation de l’alimentation et de la nutrition des patients hospitalisés dans l’établissement.
- La commission « EPP » (Evaluation des Pratiques Professionnelles).
Le Comité Social d’Etablissement (CSE)
Le comité social d’établissement (CSE) est, depuis 2023, la fusion du comité technique d’établissement (CTE) et le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). Le CSE est chargé de l’examen des questions collectives de travail ainsi que des conditions de travail au sein de l’établissement. Il est composé de représentants de l’administration et de représentants des agents du Centre Hospitalier. Le CSE connaît notamment des questions relatives aux :- orientations stratégiques de l’établissement et à celles inscrivant l’établissement dans l’offre de soins au sein de son territoire,
- à l’accessibilité des services et à la qualité des services rendus,
- à l’organisation interne de l’établissement,
- à l’organisation du travail,
- aux orientations stratégiques sur les politiques de ressources humaines,
- aux enjeux et aux politiques d’égalité professionnelle et de lutte contre les discriminations,
- aux lignes directrices de gestion en matière de promotion et valorisation des parcours professionnels,
- à la Formation spécialisée (F3SCT) qui a pour mission de contribuer à améliorer les conditions de travail, la protection de la santé physique et mentale, à l’hygiène, à la sécurité des agents dans leur travail.
La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique (CSIRMT)
Les compétences de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique (CSIRMT) portent sur la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et de l’évaluation des pratiques professionnelles. Le président de la CSIRMT est membre de droit du directoire.La Commission des Usagers (CDU)
La commission des usagers (CDU) a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil des personnes malades et de leurs proches et de la prise en charge.
À quoi sert la CDU ?
La CDU permet de faire le lien entre l’établissement et les usagers, notamment en examinant les réclamations des usagers et en recommandant à l’établissement des mesures d’amélioration pour l’accueil, la prise en charge des patients et de leurs familles.La commission des usagers veille au respect des droits des usagers, à la qualité de la prise en charge, favorise la médiation et, en fonction de l’expression des usagers et des informations qu’elle reçoit, fait des recommandations dans le cadre d’un rapport annuel adressé aux instances locales, régionales et nationales.
De quelle façon la CDU accomplit-elle ses missions ?
L’établissement consulte la CDU sur la politique qu’il convient de mener sur le droit des usagers et la qualité de l’accueil et de la prise en charge. Pour être en mesure de répondre à cette consultation, la CDU élabore, chaque année, un rapport.Pour rédiger ce rapport, la CDU s’appuie sur un très grand nombre d’informations. Une partie de ces informations provient de l’établissement lui-même. L’autre partie provient de l’expression même des personnes hospitalisées : en effet toutes les plaintes, les réclamations, les éloges, les propositions ou observations des usagers, les questionnaires de sortie, les enquêtes de satisfaction, etc. sont mis à la disposition de la CDU.
La CDU fait l’analyse de ces informations et dresse un tableau des pratiques existantes. Chaque fois qu’elle juge une amélioration souhaitable dans un domaine donné, elle formule des recommandations à l’établissement de santé.
Parmi ces recommandations, l’établissement a lieu d’en retenir certaines et de les intégrer dans le cadre de sa politique d’amélioration de la qualité. Chaque année, la CDU fait une évaluation de l’impact des mesures prises au cours de l’année écoulée.
Le rapport (qui fait état des pratiques existantes, des recommandations proposées et retenues et de l’évaluation de ces dernières) est ensuite transmis aux instances régionales (Agence régionale de santé et Conférences régionales de santé et de l’autonomie) qui l’utiliseront pour définir la politique régionale de santé.