Ce document a une portée générale sur l’ensemble de l’établissement. Il existe des règlements intérieurs spécifiques pour les structures d’accueil, de prise en charge et d’hébergement des personnes âgées (USLD, EHPAD, AUXILIA, SSIAD).

Le règlement intérieur est mis à jour en fonction de l’évolution des dispositions législatives et réglementaires et des modalités d’organisation et de fonctionnement propres au Centre Hospitalier de Narbonne.